SUPPORT POUR SYSTEME DE PERFUSION INTRAVEINEUSE
Brevet européen · EP0647107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0647107
- Numéro de demande
- EP93909331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1993
- Publié
- 12 avr. 1995
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A47B 73/00 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 869475 15.04.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/003552 14.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/020731 28.10.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
FOSTER, L., Dale
Brookville, IN 47012, US
KOERBER, Clement, J.
Batesville, IN 47006, US
RUEHL, John, Walter
Shelbyville, IN 46176, US
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