ASPIRATEUR A CYCLONE

Brevet européen · EP0647114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647114
Numéro de demande
EP93913422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 juin 1993
Publié
12 avr. 1995
Délivré
26 mars 1997
Radié
26 mars 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
US 975446 24.06.1992
GB 9225599 08.12.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001325 24.06.1993
Publication PCT
WO1994/000046 06.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 14 déc. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Notetry Limited

NOTETRY LIMITED

Kingsmead Mill, Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

DYSON, James

Chippenham, Wiltshire SN14 6LH, GB

MILLMAN, Allan David

Toronto, Ontario M4N 1X8, CA

TSUI, Tat-Chi Anthony

St. Catherines, Ontario L2N 7R3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.