PROCEDE DE PREPARATION D'UN COPOLYMERE ETHYLENIQUE

Brevet européen · EP0647243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647243
Numéro de demande
EP93912994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1993
Publié
12 avr. 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 4/64 (2006.01)
Priorité
IT MI921498 18.06.1992
IT MI930943 11.05.1993
Demande PCT
PCT/EP1993/001528 16.06.1993
Publication PCT
WO1993/025591 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Inventeur

GALIMBERTI, Maurizio

I-20137 Milan, IT

RESCONI, Luigi

I-44100 Ferrara, IT

ALBIZZATI, Enrico

I-28041 Arona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.