PROCEDE DE PREPARATION D'UN COPOLYMERE ETHYLENIQUE
Brevet européen · EP0647243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0647243
- Numéro de demande
- EP93912994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1993
- Publié
- 12 avr. 1995
- Délivré
- 18 mars 1998
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 210/16 (2006.01)C08F 4/64 (2006.01)
- Priorité
- IT MI921498 18.06.1992IT MI930943 11.05.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001528 16.06.1993
- Publication PCT
- WO1993/025591 23.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 31 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
GALIMBERTI, Maurizio
I-20137 Milan, IT
RESCONI, Luigi
I-44100 Ferrara, IT
ALBIZZATI, Enrico
I-28041 Arona, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.