DISPOSITIFS DE DETECTION

Brevet européen · EP0647318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647318
Numéro de demande
EP93910191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1993
Publié
12 avr. 1995
Délivré
3 mars 1999
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/30 (2006.01)
C12M 1/40 (2006.01)
Priorité
GB 9211402 29.05.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000982 13.05.1993
Publication PCT
WO1993/024828 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

The Victoria University of Manchester

THE VICTORIA UNIVERSITY OF MANCHESTER

Oxford Road, Manchester M13 9PL, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

VADGAMA, Pankaj Madganlal

Worsley, Manchester M28 4QA, GB

HIGSON, Sêamus Patrick John

Sheffield, Yorkshire S18 6ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.