SYSTEME DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE

Brevet européen · EP0647358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647358
Numéro de demande
EP93918136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1993
Publié
12 avr. 1995
Délivré
17 oct. 2001
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 5/12 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
H01Q 3/40 (2006.01)
Priorité
US 904597 26.06.1992
Demande PCT
PCT/US1993/006202 25.06.1993
Publication PCT
WO1994/000890 06.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

BRYANOS, James

Nahant, MA 01908, US

SOULE, Timothy

Newbury, MA 01951, US

HARRIS, Michael

Melrose, MA 02176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.