SYSTEME DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE
Brevet européen · EP0647358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0647358
- Numéro de demande
- EP93918136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1993
- Publié
- 12 avr. 1995
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 5/12 (2006.01)H01Q 21/00 (2006.01)H01Q 3/40 (2006.01)
- Priorité
- US 904597 26.06.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/006202 25.06.1993
- Publication PCT
- WO1994/000890 06.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
BRYANOS, James
Nahant, MA 01908, US
SOULE, Timothy
Newbury, MA 01951, US
HARRIS, Michael
Melrose, MA 02176, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.