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Brevet européen · EP0647376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647376
Numéro de demande
EP93912554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1993
Publié
12 avr. 1995
Délivré
22 nov. 1995
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 4220876 25.06.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000476 03.06.1993
Publication PCT
WO1994/000929 06.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

LANKL, Berthold

D-8000 München 70, DE

SEBALD, Georg

D-8000 München 70, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.