Produit coextrudé et son procédé d'obtention

Brevet européen · EP0647410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647410
Numéro de demande
EP94115528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1994
Publié
12 avr. 1995
Délivré
14 juin 2000
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 1/12 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
A23G 3/20 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 93116293 08.10.1993
EP 93116294 08.10.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Dupart, Pierre

CH-1028 Preverenges

Geromini, Oswaldo

CH-1350 Valeyres/Rances

Zafiropoulos, Minas

F-80800 Corbie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.