Optisch aktive phosphorverbindungen

Brevet européen · EP0647648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647648
Numéro de demande
EP94114992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1994
Publié
12 avr. 1995
Délivré
10 mars 1999
Radié
22 sept. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07F 9/6568 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 3038/93 08.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.09.2014

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel

Inventeur

Broger, Emil Albin

CH-4312 Magden

Cereghetti, Marco

CH-4058 Basel

Rageot, Alain

F-68300 Saint-Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.