KUGELHAHN

Brevet européen · EP0647805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647805
Numéro de demande
EP94910530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1994
Publié
12 avr. 1995
Délivré
12 juin 2002
Radié
23 mars 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2070593 U 21.04.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/000475 24.03.1994
Publication PCT
WO1994/024470 27.10.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

ASAHI YUKIZAI KOGYO CO., LTD

5955-babchi, 2-chome, Nakanose-cho, Nobeoka-shi, Miyazaki-ken 882, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

OZAKI, Yoshito Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

Nobeoka-shi Miyazaki 882, JP

ONISHI, Katsuhiro Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

Nobeoka-shi Miyazaki 882, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.