Haushaltsgerät zum Einbau in eine Möbelnische einer Küchenzeile oder dergleichen
Brevet européen · EP0647821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0647821
- Numéro de demande
- EP94115942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1994
- Publié
- 12 avr. 1995
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)F25D 23/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4334761 12.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Ballarin, Jürgen, Dipl.-Ing. (FH)
D-89537 Giengen, DE
Benz, Thomas, Dipl.-Ing. (FH)
D-89567 Sontheim, DE
Grasy, Siegfried
D-89160 Dornstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.