SYSTEME D'APPORT MEDICAMENTEUX A BASE PROTEIQUE
Brevet européen · EP0648272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0648272
- Numéro de demande
- EP93913435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1993
- Publié
- 19 avr. 1995
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/87 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/33 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 9213601 26.06.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001338 25.06.1993
- Publication PCT
- WO1994/000588 06.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
STOCKLEY, Peter, George 1 Beechwood Grove
Yorkshire LS29 9AX, GB
MASTICO, Robert, Allan
Braintree, MA 02184, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.