SYSTEME D'APPORT MEDICAMENTEUX A BASE PROTEIQUE

Brevet européen · EP0648272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648272
Numéro de demande
EP93913435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1993
Publié
19 avr. 1995
Délivré
1 oct. 1997
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/87 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
C12N 15/33 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
Priorité
GB 9213601 26.06.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001338 25.06.1993
Publication PCT
WO1994/000588 06.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

STOCKLEY, Peter, George 1 Beechwood Grove

Yorkshire LS29 9AX, GB

MASTICO, Robert, Allan

Braintree, MA 02184, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.