PROJEKTOR

Brevet européen · EP0648347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648347
Numéro de demande
EP94913499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
17 sept. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 21/53 (2006.01)
G03B 23/18 (2006.01)
G02B 7/28 (2006.01)
Priorité
DE 4314455 03.05.1993
Demande PCT
PCT/DE1994/000509 03.05.1994
Publication PCT
WO1994/025898 10.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Inventeur

HARTUNG, Hansjürgen

D-38302 Wolfenbüttel, DE

KÖNIG, Peter

D-38114 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.