PROJEKTOR
Brevet européen · EP0648347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0648347
- Numéro de demande
- EP94913499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1994
- Publié
- 19 avr. 1995
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 21/53 (2006.01)G03B 23/18 (2006.01)G02B 7/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 4314455 03.05.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1994/000509 03.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/025898 10.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
HARTUNG, Hansjürgen
D-38302 Wolfenbüttel, DE
KÖNIG, Peter
D-38114 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.