Materialien für Wundimplantate

Brevet européen · EP0648480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648480
Numéro de demande
EP94306874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
20 déc. 2000
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 9319447 21.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 29 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Arnold, Peter Stuart

Skipton, North Yorkshire BD23 1LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.