Pyrrolo[3,4-c]pyrrole

Brevet européen · EP0648770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648770
Numéro de demande
EP94810580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
17 mai 2000
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
C08K 5/3415 (2006.01)
C09B 57/00 (2006.01)
G03G 5/06 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
*C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
CH 307993 13.10.1993
CH 207494 29.06.1994
CH 207594 29.06.1994
CH 207694 29.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Zambounis, John S., Dr.

CH-3280 Murten

Hao, Zhimin, Dr.

CH-1723 Marly

Iqbal, Abul, Dr.

CH-1732 Arconciel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.