Bindemittel auf der Basis von Gerbstoffen

Brevet européen · EP0648807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648807
Numéro de demande
EP94112177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
13 mai 1998
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 11/00 (2006.01)
C08K 13/08 (2006.01)
C08L 97/02 (2006.01)
B27N 3/00 (2006.01)
C09J 193/00 (2006.01)
C09J 197/02 (2006.01)
Priorité
DE 4334962 13.10.1993
DE 4406825 02.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bakelite AG

Gennaer Strasse 2-4, 58642 Iserlohn-Letmathe, DE

Inventeur

Pizzi, Antonio, Prof.

F-88000 Epinal, FR

Roll, Willi

D-48337 Altenberge, DE

Dombo, Berthold, Dr.

D-41061 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.