Neue Fluoreszenzfarbstoffe
Brevet européen · EP0648817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0648817
- Numéro de demande
- EP94810581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1994
- Publié
- 19 avr. 1995
- Délivré
- 10 nov. 1999
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 69/08 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C08K 5/16 (2006.01)G03G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 308093 13.10.1993CH 344293 18.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.