Emaillierbare Oxidschicht

Brevet européen · EP0648863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648863
Numéro de demande
EP94810572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 sept. 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
14 janv. 1998
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23D 3/00 (2006.01)
C25D 11/04 (2006.01)
C25D 11/06 (2006.01)
Priorité
CH 3081/93 13.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 mai 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Paulet, Jean-François

CH-8225 Siblingen

Weber, Hermann

CH-8212 Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.