Feueralarmsystem

Brevet européen · EP0649123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0649123
Numéro de demande
EP94116391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
15 déc. 1999
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 26/00 (2006.01)
Priorité
JP 28437793 19.10.1993
JP 7961794 25.03.1994
JP 8771194 31.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Takahashi, Kaoru, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Takahashi, Keiichi, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Usami, Yikihoko, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Hishino, Kouichi, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.