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Brevet européen · EP0649275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0649275
- Numéro de demande
- EP93914648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1993
- Publié
- 26 avr. 1995
- Délivré
- 18 nov. 1998
- Radié
- 18 nov. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 43/647 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 43/28 (2006.01)A01N 55/08 (2006.01)B27K 3/50 (2006.01)
- Priorité
- DK 89492 07.07.1992
- Demande PCT
- PCT/DK1993/000226 06.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/000988 20.01.1994
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Inventeur
IMSGARD, Finn
DK-6000 Kolding, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.