BEHALTER MIT SAUERSTOFFBARRIERE

Brevet européen · EP0649370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0649370
Numéro de demande
EP93910826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1993
Publié
26 avr. 1995
Délivré
2 janv. 2003
Radié
2 janv. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B29D 22/00 (2006.01)
Priorité
US 874082 27.04.1992
Demande PCT
PCT/US1993/003930 27.04.1993
Publication PCT
WO1993/022131 11.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SIG Combibloc GmbH

Rurstrasse 58, 52441 Linnich, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

ROBICHAUD, Arthur, W.

West Worthington, OH 43235, US

MABEE, Michael, S.

Dublin, OH 43017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.