Dispositif de protection de circuits
Brevet européen · EP0649562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0649562
- Numéro de demande
- EP93917069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1993
- Publié
- 26 avr. 1995
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 4 mars 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01C 1/14 (2006.01)H01C 1/01 (2006.01)H01C 17/00 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 910950 09.07.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/006480 08.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/001876 20.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GRAVES, Gregory, A.
Troy, MI 48098, US
ZHANG, Michael
Fremont, CA 94555, US
CHANDLER, Daniel
Menlo Park, CA 94025, US
CHANG, Chi-Ming Dep.of Chemical Engineering
Clear Water Bay Kowloon, HK
FANG, Shou-Mean
Union City, CA 94587, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.