Eintafelanlage für Schokolade oder ähnliche Erzeugnisse
Brevet européen · EP0649597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0649597
- Numéro de demande
- EP94116549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1994
- Publié
- 26 avr. 1995
- Délivré
- 3 mars 1999
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/26 (2006.01)A23G 3/02 (2006.01)A23G 3/20 (2006.01)
- Priorité
- IT MI932236 21.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Cerboni, Renzo
I-20146 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.