Drahtgitter-Behälter für einen Teigwaren-Kocher

Brevet européen · EP0649622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0649622
Numéro de demande
EP94307615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1994
Publié
26 avr. 1995
Délivré
11 sept. 1996
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/18 (2006.01)
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
US 140242 21.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Hohler, Melissa M.

Kettering, Ohio, US

Heras, Fermin

Dayton, Ohio, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.