Baggerzahn
Brevet européen · EP0649945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0649945
- Numéro de demande
- EP94810378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1994
- Publié
- 26 avr. 1995
- Délivré
- 17 avr. 1996
- Radié
- 23 juin 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 2564/93 30.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
- 8 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 13 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 13.12.2008
- 13 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- BAZ SERVICE AG, Hirsackerstrasse 30, CH-8810 Horgen → Liebherr-Hydraulikbagger GmbH, Liebherrstrasse 12, 88457 Kirchdorf/Iller, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.12.2008
- 15 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH Reinhardt Meyer, Haldenweg 4, 6382 Büren NW
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.