Rohrmuffe

Brevet européen · EP0650007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650007
Numéro de demande
EP94112448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1994
Publié
26 avr. 1995
Délivré
23 sept. 1998
Radié
8 août 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 55/17 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 4336528 26.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.08.2014

  2. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, DE

Inventeur

Bauer, Peter, Dipl.-Ing.

D-94357 Konzell, DE

Helf, Walter

D-94315 Straubing, DE

Lederer, Roland, Dipl.-Ing. FH

D-93049 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.