Rost für eine Feuerungsanlage
Brevet européen · EP0650017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0650017
- Numéro de demande
- EP94115715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1994
- Publié
- 26 avr. 1995
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 5 oct. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23H 17/00 (2006.01)F23H 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 3173/93 21.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.10.2014
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 3 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2009
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France → MARTIN GmbH, für Umwelt- und Energietechnik, Leopoldstrasse 248, 80807 München, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.