Vorrichtung zur Durchflussmessung

Brevet européen · EP0650035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650035
Numéro de demande
EP94116587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1994
Publié
26 avr. 1995
Délivré
29 déc. 1997
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 4336369 25.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 28 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Landis+Gyr GmbH, Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, Allemagne
    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  5. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  6. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Landis+Gyr GmbH

Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

Vontz, Thomas, Dr.

D-81539 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.