Ostomiekupplung

Brevet européen · EP0650709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650709
Numéro de demande
EP94307959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1994
Publié
3 mai 1995
Délivré
2 sept. 1998
Radié
2 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 9322235 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

E. R. Squibb & Sons, Inc.

E.R. Squibb & Sons, Inc.

Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, N.J. 08540-4000, US

Inventeur

Steer, Peter Leslie

East Grinstead, Sussex, GB

Bannister, Graham David

Lindfield, West Sussex RH16 2ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.