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Brevet européen · EP0650782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0650782
- Numéro de demande
- EP94115354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1994
- Publié
- 3 mai 1995
- Délivré
- 13 déc. 2000
- Radié
- 28 sept. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B21D 43/26 (2006.01)B21D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 9315209 U 08.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.10.2014
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 15 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Dilger, Werner
D-71229 Leonberg, DE
Kilian, Friedrich
D-73035 Göppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.