Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0650851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650851
Numéro de demande
EP94115294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1994
Publié
3 mai 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/40 (2006.01)
B41J 2/01 (2006.01)
Priorité
JP 244788/93 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Kimoto & Co. Ltd

KIMOTO & CO., LTD.

2-7-1 Shinjuku Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Ohta, Tetsuzi

Mitaka-shi, Tokyo 181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.