Mörtel für Zweikomponentensysteme

Brevet européen · EP0650942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650942
Numéro de demande
EP94116061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1994
Publié
3 mai 1995
Délivré
17 juin 1998
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 24/24 (2006.01)
C04B 40/00 (2006.01)
Priorité
DE 4337264 02.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

UPAT GMBH & CO

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Weber, Christian

D-79312 Emmendingen, DE

Grün, Jürgen

D-79268 Bötzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.