Azofarbstoffe der Stilbenereihe
Brevet européen · EP0651027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0651027
- Numéro de demande
- EP94810617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1994
- Publié
- 3 mai 1995
- Délivré
- 18 août 1999
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 62/09 (2006.01)D06P 1/384 (2006.01)
- Priorité
- DE 4337181 30.10.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz 1 → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz 1
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.