SCHEIBENFÖRMIGES RÜHRGERÄT
Brevet européen · EP0651673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0651673
- Numéro de demande
- EP93915911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1993
- Publié
- 10 mai 1995
- Délivré
- 29 janv. 1997
- Radié
- 29 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4223434 16.07.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001850 14.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/002239 03.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Inventeur
PÖSCHL, Günter
D-71409 Schwaikheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.