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Brevet européen · EP0651852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0651852
Numéro de demande
EP93918540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1993
Publié
10 mai 1995
Délivré
22 sept. 1999
Radié
22 sept. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 43/04 (2006.01)
E21B 43/08 (2006.01)
E21B 43/10 (2006.01)
Priorité
US 922717 31.07.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007208 30.07.1993
Publication PCT
WO1994/003703 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Inventeur

CORNETTE, Holley, M.

Houston, TX 77079, US

BETHEL, Robert, K.

Houston, TX 77067, US

PETERSEN, Elmer, Richard

Woodlands, TX 77381, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.