ELEKTROMAGNETISCH ANTREIBBARE PUMPE

Brevet européen · EP0651858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0651858
Numéro de demande
EP93917625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1993
Publié
10 mai 1995
Délivré
29 déc. 1997
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 4224084 22.07.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001955 22.07.1993
Publication PCT
WO1994/002741 03.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    SCHIENLE, Manfred, Wilhelm-Beck-Strasse 26, D-88662 Überlingen, Allemagne, Schulze, Eckehart, Stahlbühlstrasse 36, 71287 Weissach, Allemagne → SCHIENLE, Manfred, Wilhelm-Beck-Strasse 26, D-88662 Überlingen, Allemagne, Hartmann & Lämmle GmbH & Co. KG, Schuckertstrasse 15, 71277 Rutesheim, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    SCHIENLE, Manfred, Wilhelm-Beck-Strasse 26, D-88662 Überlingen, Allemagne, Schulze, Eckehart, Stahlbühlstrasse 36, 71287 Weissach, Allemagne → SCHIENLE, Manfred, Wilhelm-Beck-Strasse 26, D-88662 Überlingen, Allemagne, HARTMANN + LÄMMLE GMBH & CO. KG, Schuckertstrasse 15, D-71277 Rutesheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SCHIENLE, Manfred

D-88662 Überlingen, DE

Hartmann & Lämmle GmbH & Co. KG

Schuckertstrasse 15, 71277 Rutesheim, DE

Inventeur

SCHIENLE, Manfred

D-88662 Überlingen, DE

Schulze, Eckehart

71287 Weissach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.