Katheternadel mit einer Markierung auf der Ausserfläche

Brevet européen · EP0652023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652023
Numéro de demande
EP94306641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1994
Publié
10 mai 1995
Délivré
2 juin 1999
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 120109 10.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Sloane, Thomas Edison

West Redding, CT-06896, US

Altman, Zinovy

Bristol, CT 06010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.