Katheternadel mit einer Markierung auf der Ausserfläche
Brevet européen · EP0652023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0652023
- Numéro de demande
- EP94306641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1994
- Publié
- 10 mai 1995
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 120109 10.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Sloane, Thomas Edison
West Redding, CT-06896, US
Altman, Zinovy
Bristol, CT 06010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.