Wärmedämmplatte aus Faserdämmstoff oder Kork
Brevet européen · EP0652332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0652332
- Numéro de demande
- EP94113376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1994
- Publié
- 10 mai 1995
- Délivré
- 20 mai 1998
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/90 (2006.01)E04B 1/61 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 9317191 U 10.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 févr. 1999
Transféré
- Titulaire
- M. Faist GmbH & Co. KG, Michael-Faist-Strasse 11-15, 86381 Krumbach, Allemagne → M. Faist Baustoff GmbH, Michael-Faist-Strasse 11, 86381 Krumbach, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Fischer, Jürgen
D-86381 Deisenhausen, DE
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