Strangförmiges Dichtungsprofil

Brevet européen · EP0652346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652346
Numéro de demande
EP94116983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
27 oct. 1994
Publié
10 mai 1995
Délivré
12 mars 1997
Radié
26 oct. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
AT 2238/93 05.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.11.2014

  2. 31 juil. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  3. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Semperit Technische Produkte AG, Lerzenstrasse 19, 8953 Dietikon

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  4. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Artner, Josef

D-94469 Deggendorf, DE

Heigl, Dieter

D-94505 Bernried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.