Strangförmiges Dichtungsprofil
Brevet européen · EP0652346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0652346
- Numéro de demande
- EP94116983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 oct. 1994
- Publié
- 10 mai 1995
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 26 oct. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/62 (2006.01)
- Priorité
- AT 2238/93 05.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.11.2014
- 31 juil. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Semperit Technische Produkte AG, Lerzenstrasse 19, 8953 Dietikon
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Artner, Josef
D-94469 Deggendorf, DE
Heigl, Dieter
D-94505 Bernried, DE
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