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Brevet européen · EP0652717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652717
Numéro de demande
EP93914621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 9209867 U 22.07.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000618 09.07.1993
Publication PCT
WO1994/002044 03.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

HALLENBECK, Barry

Nashua, NH 03063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.