SCHUH MIT EINEM ZENTRALDREHVERSCHLUSS

Brevet européen · EP0652718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652718
Numéro de demande
EP94903724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
21 avr. 1999
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 9307479 U 28.05.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/001255 26.12.1993
Publication PCT
WO1994/027458 08.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Puma Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

PUMA Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

Würzburger Strasse 13, 91074 Herzogenaurach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

SUSSMANN, Reinhold

D-91443 Scheinfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.