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Brevet européen · EP0652720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652720
Numéro de demande
EP94903727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
23 juil. 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 9307480 U 28.05.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/001258 26.12.1993
Publication PCT
WO1994/027460 08.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Puma Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

PUMA Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

Würzburger Strasse 13, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

MILLER, Dave

Carver, MA 2330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.