COMPRIMES DISPERSIBLES DANS L'EAU

Brevet européen · EP0652752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652752
Numéro de demande
EP93917926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
15 sept. 1999
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 33/06 (2006.01)
Priorité
GB 9215908 27.07.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001586 27.07.1993
Publication PCT
WO1994/002147 03.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

PATEL, Suryakant Dahyabhai

Dartford, Kent DA1 5AH, GB

GAMLEN, Michael John Desmond

Dartford, Kent DA1 5AH, GB

FIELDEN, Krystyna Elzbieta

Cheshunt Hertfordshire EN8 9NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.