COMPRIMES DISPERSIBLES DANS L'EAU
Brevet européen · EP0652752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0652752
- Numéro de demande
- EP93917926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1993
- Publié
- 17 mai 1995
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/505 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 33/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9215908 27.07.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001586 27.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/002147 03.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
PATEL, Suryakant Dahyabhai
Dartford, Kent DA1 5AH, GB
GAMLEN, Michael John Desmond
Dartford, Kent DA1 5AH, GB
FIELDEN, Krystyna Elzbieta
Cheshunt Hertfordshire EN8 9NB, GB
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