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Brevet européen · EP0652826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0652826
- Numéro de demande
- EP93917142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1993
- Publié
- 17 mai 1995
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 1 sept. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 3/26 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)C08L 33/04 (2006.01)C08L 33/06 (2006.01)C08F 20/10 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US 922418 31.07.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/006570 13.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/003328 17.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
WEBER, Ralph, Hohannes
Fairport, NY 14450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.