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Brevet européen · EP0653028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0653028
- Numéro de demande
- EP93918636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1993
- Publié
- 17 mai 1995
- Délivré
- 17 déc. 1997
- Radié
- 17 déc. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16H 19/00 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)G05G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 926110 05.08.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/007328 04.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/003739 17.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TRUMAN, Mark, R.
Washington, MI 48094, US
SHAH, Pravin, R.
Northville, MI 48167, US
PAREKH, Bipin, D.
Plymouth, MI 48170, US
HEDSTROM, Kristen, K.
Romeo, MI 48065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.