APPAREIL DE MANIPULATION DE MONNAIES
Brevet européen · EP0653084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0653084
- Numéro de demande
- EP93917962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 1993
- Publié
- 17 mai 1995
- Délivré
- 18 sept. 1996
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9216172 30.07.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001622 30.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/003874 17.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- MARS INCORPORATED, 6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, Etats-Unis d'Amérique → MEI, Inc., 1301 Wilson Drive, West Chester, PA 19380, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
WESTON, John Anthony
Reading, Berkshire RG6 2SP, GB
BAILEY, John Williams
Reading, Berkshire RG6 2UT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.