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Brevet européen · EP0653144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653144
Numéro de demande
EP93918551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
2 déc. 1998
Radié
2 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 27/00 (2006.01)
H04B 5/00 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
Priorité
US 922448 30.07.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007221 30.07.1993
Publication PCT
WO1994/004010 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Clair Bros. Audio Enterprises, Inc.

CLAIR BROS. AUDIO ENTERPRISES, INC.

P.O. Box 396, Lititz, PA 17543, US

Inventeur

CLAIR, Roy, Barry, Jr.

Lititz, PA 17543, US

BORTHWICK, Ronald, D.

Manheim, PA 17545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.