Composition amalgamable et sa méthode de production

Brevet européen · EP0653200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653200
Numéro de demande
EP94307721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1994
Publié
17 mai 1995
Délivré
15 déc. 1999
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/05 (2006.01)
Priorité
US 142021 28.10.1993
US 274078 12.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Special Metals Corporation

SPECIAL METALS CORPORATION

4317 Middle Settlement Road, New Hartford, New York 13413, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Fountain, Richard W.

Pinckney, Michigan 48169, US

Asgar, Kamal

Ann Arbor, Michigan 48104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.