Bohrstift

Brevet européen · EP0653275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653275
Numéro de demande
EP94117845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1994
Publié
17 mai 1995
Délivré
4 févr. 1998
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27G 15/00 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
Priorité
DE 4338545 11.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sanipa GmbH Badeinrichtungen

Waldstrasse 6, D-91757 Treuchtlingen, DE

Inventeur

Böhm, Simon

D 85072 Eichstädt, DE

Drexl,Werner

D 91757 Treuchtlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.