Châssis pour véhicule automobile

Brevet européen · EP0653344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653344
Numéro de demande
EP94117834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1994
Publié
17 mai 1995
Délivré
10 sept. 1997
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
FR 9313625 16.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Thuliez, Jean-Luc

CH-2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.