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Brevet européen · EP0653739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653739
Numéro de demande
EP94307613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1994
Publié
17 mai 1995
Délivré
20 août 1997
Radié
20 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 13/04 (2006.01)
Priorité
US 154045 17.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  2. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

The Howard Company, Inc.

1375 N. Barker Road, P.O. Box 0748, Brookfield, WI 53008-0748, US

Inventeur

Howard, Kent D.

Dousman, WI 53118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.